On traite ici des installations d'assainissement dont la taille est inférieure à 20 EH (equivalents habitants).

Ce domaine est désormais codifié par 3 arrêtés ministériels signés le 7/09/09.

Sur le plan de la normalisation, le DTU 64.1 "mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - maison individuelle jusqu'à 10 pièces principales" constitue la référence communément utilisée.

Mais la norme d'origine européenne EN 12566 trouve ici toute son application. Elle se décline en plusieurs parties : fosse septique (EN 12566-1 et -4), traitement secondaire (EN 12566-6 - non encore publiée), mico-stations (EN 12566-3) et traitement tertiaire (EN 12566-7 - en cours de rédaction).

Le nouvel arrêté "prescriptions techniques" (du 7/09/09) n’a pas fondamentalement changé le paysage de l’assainissement; mais il permet maintenant d’utiliser de nouvelles techniques de traitement des eaux usées ne faisant pas appel au sol pour l’épuration sous réserve que ces techniques aient obtenu un agrément ministériel ; les premiers agréments ministériels devraient être délivrés en mai prochain.

On retiendra que dans ce domaine :

le traitement des eaux usées peut être réalisé par les filières classiques (tranchées, filtre à sable) ainsi que par les systèmes compacts "à zéolithe"; tous les autres systèmes de traitement doivent avoir été agréés par l'administration,le rejet des eaux usées traitées doit être infiltré sur la parcelle; l'infiltration peut être en dessous du système ou à côté de celui-ci,si l'infiltration est impossible (une étude doit le justifier), le rejet au fossé peut être envisagé.

Bien sur, d'autres prescriptions existent et il n'est pas inutile de participer à des formations sur ce sujet.

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