ML’assainissement des maisons individuelles (jusqu’à 10 pièces principales) est décrit dans l’arrêté ministériel du 7/09/09 et dans le DTU 64.1.

Ce DTU décrit et précise les principales techniques d’assainissement :

• Pré traitement réalisé dans une fosse septique ; ces produits sont visés par la norme EN 12566-1 ou l’EN 12566-4,

• Tranchées d’épandage (ou lit d’épandage) si le sol est apte à cet usage. Il s’agit de la technique la plus simple et la moins onéreuse puisque c’est le sol en place qui fait l’épuration des eaux. L’ouvrage n’est donc plus qu’un dispositif d’épandage dont les caractéristiques peuvent être facilement adaptées,

• Filtre à sable (drainé ou non) lorsque le sol ne peut faire l’épuration. Le sable que l’on utilise est substitué au sol en place pour permettre l’épuration.

. Tertre lorsqu'une éventuelle nappe, phréatique ou de surface, risque d'inonder le filtre et stoper l'épuration aérobie qui s'y organise.

L’arrêté du 7/09/09 "prescriptions techniques" a également autorisé les filtres à zéolithe, non visés par le DTU 64.1 mais dont les principales caractéristiques figurent en annexe de l’arrêté.

Le nouvel arrêté n’a pas fondamentalement changé le paysage de l’assainissement; mais il permet maintenant d’utiliser de nouvelles techniques de traitement des eaux usées ne faisant pas appel au sol pour l’épuration, sous réserve que ces techniques aient obtenu un agrément ministériel.

Ces techniques sont décrites par la norme EN 12566-3 (petites stations), dans l’EN 12566-6 (traitement secondaire – non encore publiée) et dans l’EN 12566-7 (traitement tertiaire – en cours de rédaction). Ces nouveaux produits sont (ou seront) visés par le marquage CE en application de la Directive Produits de la Construction.

On ne peut oublier de citer les fascicules de documentation de l’AFNOR, FD 12566-2 et FD 12566-5 qui décrivent avec une vision européenne, les ouvrages d’infiltration et de filtration pour l’épuration des eux usées; mais ces documents ne possèdent pas le pouvoir normatif du DTU 64.1.

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